Mentions Légales - Rapido Débarras Gironde

Rapido Débarras Gironde est une entreprise locale spécialisée dans les services de débarras pour les particuliers et les professionnels. Notre cœur de métier est le débarras de maison à Bordeaux et sur l’ensemble de la Gironde. Pour découvrir l’étendue de nos prestations et notre méthodologie, nous vous invitons à visiter notre site Débarras Maison Bordeaux.

Notre expertise couvre toutes les communes de Bordeaux Métropole, ainsi que l’ensemble de la Gironde (33), notamment :

Nom de l’entreprise : Rapido Débarras Gironde

Adresse : 96 Cr d’Alsace-et-Lorraine, 33000 Bordeaux

Téléphone : 05 18 23 03 77

Url du site : debarras-maison-bordeaux.com

Email de contact : Contact@debarras-maison-bordeaux.com

Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet debarras-maison-bordeaux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Rapido Débarras Gironde ; Contact : 05 18 23 03 77 – Adresse : 96 Cr d’Alsace-et-Lorraine, 33000 Bordeaux.
Identification de l’entreprise : Rapido Débarras Gironde – EI – Adresse postale : 96 Cr d’Alsace-et-Lorraine, 33000 Bordeaux.
Directeur de la publication : H.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Rapido Débarras Gironde est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Rapido Débarras Gironde ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site debarras-maison-bordeaux.com.

Rapido Débarras Gironde décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur debarras-maison-bordeaux.com.

Rapido Débarras Gironde s’engage à sécuriser au mieux le site debarras-maison-bordeaux.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Rapido Débarras Gironde se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Rapido Débarras Gironde se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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